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Message par Admin le Mer 14 Juil - 9:43

Mentions légales


Ce site Internet est détenu par l'association AMIS-D-MOM, ainsi que tous les documents photographiques ou tapuscrits qui y figurent.
Il n'est donc pas toléré d'utiliser ces informations nominatives dans un autre contexte quel qu'il soit, et sans le consentement des personnes concernées.

Des modifications pourront être apportées après vérifications des banques de données ou fichiers transmis et des compléments que vous aurez liberté de communiquer.

Les administrateurs et membres du bureau ne pourraient être tenus responsables des erreurs imputables à des mauvaises interprétations ou témoignages divers.

Conformément aux règles de l'Internet et notamment d'après la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004,
il est possible de consulter les informations sur la personne morale (mentionnées ci-dessous):
Statut social : Association caritative de patients solidaires.
Désignation : A.M.I.S – Association Maladies Inconnues Solidaires
Clair de lune pour les maladies orphelines ou méconnues
Tél. : 06 07 44 66 68
Num. WALDEC : W 922000631
Hébergeur : OVH => Free
Adresse mail : amis.d.mom@gmail.fr

Présidente : Estelle LUSSIANA  
Vice Présidente : Clarisse HOUSSOU
Secrétaire : Mme Christine FOLL
Trésorière : Camille PONCELET
Membre d'honneur actif : Ism. BOUKRIS
Plusieurs modérateurs pour le forum : administrateurs, membres actifs...

adresse du siège social :
A.M.I.S. Clair de lune pour les M.O.M.
Mme Christine FOLL
B.P. 17  - 2, rue G. Courbet
92230  GENNEVILLIERS

De plus, ce site Web a été développé bénévolement par M. Thibaut PERROT, solidaire.


compléments additifs -

Les documents transmis et diffusés par l'association AMIS-D-MOM, ainsi que tous les documents photographiques ou tapuscrits qui y figurent.

Il n'est donc pas toléré d'utiliser ces informations nominatives dans un autre contexte quel qu'il soit, et sans le consentement des personnes concernées.

Des modifications pourront être apportées après vérifications des banques de données ou fichiers transmis et des compléments que vous aurez liberté de communiquer. Les administrateurs ne pourraient être tenus responsables des erreurs imputables à des mauvaises interprétations ou témoignages divers.


Conformément aux règles de l'Internet et notamment d'après la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est possible de consulter les informations sur la personne morale (mentionnées ci-dessous):

Statut sociale : Association caritative
Désignation : A.M.I.S – Association Maladies Inconnues Solidaires
Clair de lune pour les maladies orphelines ou méconnues
Tél. : 06 07 44 66 68
Num. WALDEC : W 922000631
Hébergeur :  => Free
Adresse mail : amis.d.mom@gmail.fr
Présidente : Estelle LUSSIANA
Vice Présidente : Clarisse HOUSSOU
Secrétaire : Mme Christine FOLL
Trésorière : Camille PONCELET
Membre d'honneur actif : Ism. BOUKRIS
Adresse du siège social : AMIS d MOM
A.M.I.S. Clair de lune pour les M.O.M.
Mme FOLL
B.P. 17 - 2, rue G. Courbet
92230 GENNEVILLIERS

La diffusion Web a été développé bénévolement par Thibaut PERROT, solidaire.  Ingénieur – en Informatique.

II Informatique et Liberté
1. Déclaration du site
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir des sites sont enregistrés.
2. Protection des données personnelles
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'usage exclusif de AMISDMOM 
et sont nécessaires pour un traitement personnalisé.
L'utilisateur est donc informé, conformément à l'article 27 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique à AMIS D MOM en répondant s'il le souhaite aux formulaires figurant sur le site, permettent de répondre à sa demande et sont exclusivement destinées AMIS D MOM, à des fins de gestions administratives.
Les données personnelles concernant l'utilisateur et recueillies sur le présent site (nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, courriel) constituent des données confidentielles et sont protégées comme telles par AMIS D MOM.
Elles ne sont communiquées à des tiers que si leur divulgation répond à des obligations légales.
3. Conservation des données
Les données communiquées sur ce site sont conservées sur une période de 24 mois maximum après la dernière connexion puis détruites.
4. Droit d'accès
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles le concernant, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
Il peut écrire à cet effet au
III Droits d'auteur
1. Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous autres éléments composant le compte rendu sans qu'aucune dissociation possible puisse être invoquée, sont la propriété exclusive de AMIS D MOM/

Les informations figurant dans ce site sont réservées à un usage exclusivement personnel. L'ensemble des données (textes, sons, images) figurant sur les pages de ce site y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de AMIS DE MOM /ou de ses membres/Assoc. Partenaires/
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Dernière édition par Admin le Dim 25 Jan - 17:49, édité 1 fois

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statuts Association AMIS D MOM (associations de patients, professionnels, membres solidaires...)

Message par Admin le Ven 26 Aoû - 20:48

Les statuts sont déposés à la Préfecture de Gennevilliers 92, depuis 06/2009.



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